200017127_SCOT_20230713

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS COEUR D'HERAULT"


Informations

Nom du document scot_200017127
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS COEUR D'HERAULT
Maillage scot_200017127 SCOT PAYS COEUR D'HERAULT
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2023 à 17:09
Publié le 17/07/2023 à 17:22
Mis à jour le 19/07/2023 à 14:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200017127_SCOT_20230713
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d76e8d7b30ec40864509ae5f4d7419d5
Producteur Syndicat de développement local du Pays Cœur d'Hérault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU COEUR D'HERAULT. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200017127
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1486722,43.5033257,3.7495469,43.9172622]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200017127_procedure_20230713.pdf Procédure
200017127_doo_20230713.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200017127_padd_20230713.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200017127_rapport_20230713.pdf Rapport
200017127_daac_20230713.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat de développement local du Pays Cœur d'Hérault
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@coeur-herault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat de développement local du Pays Cœur d'Hérault
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@coeur-herault.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.