200017127_SCOT_20230713

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS COEUR D'HERAULT"


Informations

Nom du document scot_200017127
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS COEUR D'HERAULT
Maillage scot_200017127 SCOT PAYS COEUR D'HERAULT
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2023 à 17:09
Publié le 17/07/2023 à 17:22
Mis à jour le 19/07/2023 à 14:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200017127_SCOT_20230713
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d76e8d7b30ec40864509ae5f4d7419d5
Producteur Syndicat de développement local du Pays Cœur d'Hérault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU COEUR D'HERAULT. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200017127
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1486722,43.5033257,3.7495469,43.9172622]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200017127_procedure_20230713.pdf Procédure
200017127_doo_20230713.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200017127_padd_20230713.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200017127_rapport_20230713.pdf Rapport
200017127_daac_20230713.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat de développement local du Pays Cœur d'Hérault
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@coeur-herault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@coeur-herault.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.