78465_PLU_20250403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORGERUS"


Informations

Nom du document DU_78465
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORGERUS
Maillage 78465 ORGERUS
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2025 à 10:16
Publié le 25/04/2025 à 10:43
Mis à jour le 25/04/2025 à 10:43
Statut
Version 7
Nom de l'archive 78465_PLU_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d76f96a1a4dfff1a01a7289d933f804f
Producteur Commune d'Orgerus

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORGERUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78465
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6702956,48.8018236,1.719641,48.8683436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78465_procedure_20250403.pdf Procédure
78465_rapport_20250403.pdf Rapport
78465_padd_20250403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78465_reglement_20250403.pdf Règlement écrit
78465_reglement_graphique_20250403.pdf Règlement graphique
78465_liste_annexes_20250403.pdf Liste annexes
78465_plan_assainissement_reseau_20250403.pdf Plan assainissement reseau
78465_plan_assainissement_zonage_20250403.pdf Plan assainissement zonage
78465_plan_eau_potable_20250403.pdf Plan eau potable
78465_plan_perimetres_particuliers_20250403.pdf Plan perimetres particuliers
78465_plan_sup_20250403.pdf Plan sup
78465_orientations_amenagement_20250403.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Orgerus
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.orgerus@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.orgerus@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.