86050_PLU_20161125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALANDRAY"


Informations

Nom du document DU_86050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALANDRAY
Maillage 86050 CHALANDRAY
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2022 à 08:43
Publié le 28/03/2025 à 09:37
Mis à jour le 28/03/2025 à 09:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86050_PLU_20161125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7861c947e4fda927392c15ee41619ae
Producteur Commune de CHALANDRAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALANDRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86050
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0678985,46.6227678,0.0538116,46.6805424]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86050_procedure_20161125.pdf Procédure
86050_rapport_20161125.pdf Rapport
86050_padd_20161125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86050_prescription_lin_07_00_20161125.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
86050_prescription_lin_24_00_20161125.pdf Plan Départemental des Itinéraires de Promenage et de Randonnée (PDIPR)
86050_prescription_pct_07_00_20161125.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
86050_prescription_pct_16_00_20161125.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
86050_prescription_surf_01_00_20161125.pdf Espace boisé classé
86050_prescription_surf_02_00_20161125.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
86050_prescription_surf_05_00_20161125.pdf Emplacement réservé
86050_prescription_surf_07_00_20161125.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
86050_prescription_surf_25_00_20161125.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
86050_reglement_20161125.pdf Règlement écrit
86050_reglement_graphique_20161125.pdf Règlement graphique
86050_info_lin_14_00_20161125.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86050_liste_sup_20161125.pdf Liste sup
86050_orientations_amenagement_18_02_1_20161125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHALANDRAY
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chalandray.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chalandray.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.