18185_CC_20090804

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PRESLY"


Informations

Nom du document DU_18185
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PRESLY
Maillage 18185 PRESLY
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2021 à 09:42
Publié le 08/01/2021 à 13:02
Mis à jour le 08/01/2021 à 13:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 18185_CC_20090804
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7b0cd2d5b5be391405e5bce29a912e0
Producteur Mairie de PRESLY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRESLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/01/2021.
Emprise [2.2268298,47.349658,2.4213948,47.4271355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
18185_procedure_20090804.pdf Procédure
18185_rapport_20090804.pdf Rapport
18185_info_surf_19_01_aep_20090804.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
18185_sectorisation_graphique_1_20090804.pdf Sectorisation graphique 1
18185_sectorisation_graphique_2_20090804.pdf Sectorisation graphique 2
18185_sectorisation_graphique_3_20090804.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PRESLY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-presly@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-presly@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 18185 PRESLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.