27108_PLU_20211027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOURTH"


Informations

Nom du document DU_27108
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOURTH
Maillage 27108 BOURTH
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2022 à 11:11
Publié le 25/02/2022 à 12:03
Mis à jour le 25/02/2022 à 12:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27108_PLU_20211027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7d1d3c8cd0cbf67eccf85aeabfae59e
Producteur Interco Normandie Sud Eure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURTH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2022.
Emprise [0.7788242,48.7308518,0.8374143,48.8015681]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27108_procedure_20211027.pdf Procédure
27108_rapport_1_20211027.pdf Partie 1
27108_rapport_2_20211027.pdf Partie 2
27108_rapport_3_20211027.pdf Partie 3
27108_padd_20211027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27108_reglement_20211027.pdf Règlement écrit
27108_reglement_graphique_20211027.pdf Règlement graphique
27108_contraintes_sonores_20211027.pdf Contraintes sonores
27108_liste_SUP_20211027.pdf Liste SUP
27108_plan_SUP_20211027.pdf Plan SUP
27108_orientations_amenagement_20211027.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Interco Normandie Sud Eure
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.lepavoux@inse27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.lepavoux@inse27.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27108 BOURTH depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.