08174_PLU_20140318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLOING"



Informations

Nom du document DU_08174
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLOING
Maillage 08174 FLOING
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2021 à 14:36
Publié le 09/11/2021 à 09:38
Mis à jour le 09/11/2021 à 09:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08174_PLU_20140318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7e5ca64fabe0cf5a5eedc48b31778de
Producteur Mairie - Floing

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLOING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08174
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [4.9105275,49.7077352,4.9634989,49.7376492]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08174_procedure_20140318.pdf Procédure
08174_rapport_20140318.pdf Rapport
08174_padd_20140318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08174_prescription_surf_02_00_20140318.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08174_prescription_surf_05_00_20140318.pdf Emplacement réservé
08174_reglement_20140318.pdf Règlement écrit
08174_reglement_graphique_0_20140318.pdf Tableau d’assemblage
08174_reglement_graphique_1_20140318.pdf Règlement graphique 1
08174_reglement_graphique_2_20140318.pdf Règlement graphique 2
08174_reglement_graphique_3_20140318.pdf Règlement graphique 3
08174_annexes_1_20140318.pdf Annexes 1
08174_annexes_2_20140318.pdf Annexes 2
08174_annexes_3_20140318.pdf Annexes 3
08174_annexes_4_20140318.pdf Annexes 4
08174_annexes_5_20140318.pdf Annexes 5
08174_annexes_6_20140318.pdf Annexes 6
08174_info_lin_19_01_1_20140318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08174_info_lin_19_01_2_20140318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08174_info_lin_19_01_3_20140318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08174_info_pct_19_01_20140318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08174_info_surf_04_00_20140318.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08174_info_surf_14_00_20140318.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08174_liste_annexes_20140318.pdf Liste annexes
08174_liste_sup_20140318.pdf Liste sup
08174_plan_sup_20140318.pdf Plan sup
08174_orientations_amenagement_18_00_20140318.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Floing
Téléphone : 03 24 29 17 42
Courriel : mairie.floing@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 29 17 42
Courriel : mairie.floing@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08174 FLOING depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.