87192_PLU_20251121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOLIGNAC"


Informations

Nom du document DU_87192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOLIGNAC
Maillage 87192 SOLIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2025 à 12:25
Publié le 24/11/2025 à 12:49
Mis à jour le 24/11/2025 à 12:49
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 87192_PLU_20251121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7e9f48301f3be9ad5a51e8dd1efe366
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOLIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87192
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2195044,45.7253401,1.2908299,45.7953677]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87192_20251121_arrete_maj_annexes_MAJ5_20251121.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
87192_procedure_20251121.pdf Procédure
87192_rapport_1_20251121.pdf Partie 1
87192_rapport_2_20251121.pdf Partie 2
87192_rapport_3_20251121.pdf Partie 3
87192_padd_20251121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87192_prescription_pct_07_01_20251121.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
87192_prescription_pct_16_01_20251121.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
87192_prescription_surf_05_20251121.pdf Emplacement réservé
87192_reglement_20251121.pdf Règlement écrit
87192_reglement_graphique_1_20251121.pdf Règlement graphique 1
87192_reglement_graphique_2_20251121.pdf Règlement graphique 2
87192_reglement_graphique_3_20251121.pdf Règlement graphique 3
87192_aep_20251121.pdf Aep
87192_archeo_20251121.pdf Archeo
87192_assainissement_20251121.pdf Assainissement
87192_cavites_souterraines_20251121.pdf Cavites souterraines
87192_dechets_20251121.pdf Dechets
87192_dpu_20251121.pdf Dpu
87192_info_lin_14_00_20251121.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
87192_lexique_20251121.pdf Lexique
87192_ppri_20251121.pdf Ppri
87192_reseaux_elec_20251121.pdf Reseaux elec
87192_rnt_20251121.pdf Rnt
87192_sites_sols_pollues_20251121.pdf Sites sols pollues
87192_sup_carte_20251121.pdf Sup carte
87192_sup_liste_20251121.pdf Sup liste
87192_oap_20251121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.