86195_PLU_20130617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-DE-PILES"


Informations

Nom du document DU_86195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-DE-PILES
Maillage 86195 PORT-DE-PILES
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2025 à 09:23
Publié le 06/11/2025 à 09:39
Mis à jour le 06/11/2025 à 09:39
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 86195_PLU_20130617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d800c3209422c525d28e2d1b062459ca
Producteur Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORT-DE-PILES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86195
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [0.3873972,46.7422493,0.6378374,47.0082643]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86195_procedure_20130617.pdf Procédure
86195_rapport_20130617.pdf Rapport
86195_padd_20130617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86195_reglement_20130617.pdf Règlement écrit
86195_reglement_graphique_1_20130617.pdf Règlement graphique 1
86195_aep_eu_20130617.pdf Aep eu
86195_azi_20130617.pdf Azi
86195_bruit_20130617.pdf Bruit
86195_classement_sonore_20130617.pdf Classement sonore
86195_dpu_20130617.pdf Dpu
86195_liste_er_20130617.pdf Liste er
86195_liste_pieces_20130617.pdf Liste pieces
86195_liste_sup_20130617.pdf Liste sup
86195_lotissement_20130617.pdf Lotissement
86195_ppri_20130617.pdf Ppri
86195_termite_20130617.pdf Termite
86195_oap_20130617.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.