38320_PLU_20201109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORCIEU-AMBLAGNIEU"


Informations

Nom du document DU_38320
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORCIEU-AMBLAGNIEU
Maillage 38320 PORCIEU-AMBLAGNIEU
Source Téléversement
Téléversé le 30/11/2020 à 16:06
Publié le 01/12/2020 à 07:10
Mis à jour le 01/12/2020 à 07:10
Statut
Version 9
Nom de l'archive 38320_PLU_20201109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d804e7ea464a164c3a86d4d9070971a1
Producteur Mairie de Porcieu-Amblagnieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORCIEU-AMBLAGNIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/12/2020.
Emprise [5.3629778,45.8130973,5.4336648,45.861372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38320_procedure_20201109.pdf Procédure
38320_rapport_1_20201109.pdf Partie 1
38320_padd_20201109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38320_reglement_20201109.pdf Règlement écrit
38320_reglement_graphique_20201109.pdf Règlement graphique
38320_info_lin_sanitaires_19_01_20201109.pdf Info lin sanitaires 19 01
38320_info_surf_TA_32_00_20201109.pdf Info surf TA 32 00
38320_info_surf_bruit_14_00_20201109.pdf Info surf bruit 14 00
38320_liste_sup_20201109.pdf Liste sup
38320_liste_sup_ppr_20201109.pdf Liste sup ppr
38320_regime_forestier_20201109.pdf Regime forestier
38320_orientations_amenagement_18_00_20201109.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Porcieu-Amblagnieu
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.porcieu@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.porcieu@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.