58267_PLU_20140313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAULGE"


Informations

Nom du document DU_58267
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAULGE
Maillage 58267 SAINT-SAULGE
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2025 à 10:10
Publié le 24/09/2025 à 11:48
Mis à jour le 24/09/2025 à 11:48
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 58267_PLU_20140313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d831c96f8520f9c4a751aaeb18cb7a6a
Producteur MAIRIE DE SAINT-SAULGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAULGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58267
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4726921,47.064248,3.5557526,47.130748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2014

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58267_procedure_20140313.pdf Procédure
58267_rapport_20140313.pdf Rapport
58267_padd_20140313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58267_reglement_20140313.pdf Règlement écrit
58267_reglement_graphique_20140313.pdf Règlement graphique
58267_liste_sup_20140313.pdf Liste sup
58267_plan_aep_20140313.pdf Plan aep
58267_plan_droit_preemption_urbain_20140313.pdf Plan droit preemption urbain
58267_plan_eu_ep_bourg_20140313.pdf Plan eu ep bourg
58267_plan_eu_ep_pouzy_les_chnes_20140313.pdf Plan eu ep pouzy les chnes
58267_plan_sup_nord_20140313.pdf Plan sup nord
58267_plan_sup_sud_20140313.pdf Plan sup sud
58267_orientations_amenagement_20140313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT-SAULGE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-saulge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-saulge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.