83060_PLU_20251127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOX-AMPHOUX"


Informations

Nom du document DU_83060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOX-AMPHOUX
Maillage 83060 FOX-AMPHOUX
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2025 à 09:42
Publié le 16/12/2025 à 11:34
Mis à jour le 16/12/2025 à 11:34
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 83060_PLU_20251127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8360eaf4b9c2756d0d7128a0493c905
Producteur Mairie de Fox-Amphoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOX-AMPHOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83060
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [6.0571013,43.5618308,6.1757296,43.6266107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83060_procedure_20251127.pdf Procédure
83060_rapport_1_20251127.pdf Partie 1
83060_rapport_2_20251127.pdf Partie 2
83060_rapport_3_20251127.pdf Partie 3
83060_padd_20251127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83060_prescription_surf_05_20251127.pdf Emplacement réservé
83060_reglement_20251127.pdf Règlement écrit
83060_reglement_graphique_20251127.pdf Règlement graphique
83060_info_lin_99_1_20251127.pdf autre relevant de la loi littoral
83060_info_lin_99_2_20251127.pdf autre relevant de la loi montagne
83060_info_surf_04_00_20251127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83060_info_surf_19_01_1_20251127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83060_info_surf_19_01_2_20251127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83060_info_surf_19_01_3_20251127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83060_info_surf_37_20251127.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
83060_liste_sup_20251127.pdf Liste sup
83060_plan_sup_20251127.pdf Plan sup
83060_orientations_amenagement_20251127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fox-Amphoux
Téléphone : Aucun
Courriel : urba.fox@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba.fox@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.