26116_PLU_20260914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONZERE"


Informations

Nom du document DU_26116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONZERE
Maillage 26116 DONZERE
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2026 à 14:12
Publié le 06/11/2026 à 12:14
Mis à jour le 06/11/2026 à 12:14
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 11
Nom de l'archive 26116_PLU_20260914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d8476394b79563ad39320f3c0e274536
Producteur Mairie de Donzère
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DONZERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26116
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6642283,44.3992419,4.7569449,44.4705228]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/02/2021
Date de publication : 02/02/2021
Date de révision : 14/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26116_procedure_20260914.pdf Procédure
26116_rapport_1_20260914.pdf Partie 1
26116_rapport_2_20260914.pdf Partie 2
26116_rapport_3_20260914.pdf Partie 3
26116_rapport_4_20260914.pdf Partie 4
26116_rapport_5_20260914.pdf Partie 5
26116_rapport_6_20260914.pdf Partie 6
26116_rapport_7_20260914.pdf Partie 7
26116_rapport_8_20260914.pdf Partie 8
26116_rapport_9_20260914.pdf Partie 9
26116_rapport_10_20260914.pdf Partie 10
26116_rapport_11_20260914.pdf Partie 11
26116_rapport_12_20260914.pdf Partie 12
26116_rapport_13_20260914.pdf Partie 13
26116_rapport_14_20260914.pdf Partie 14
26116_rapport_15_20260914.pdf Partie 15
26116_rapport_16_20260914.pdf Partie 16
26116_PADD_20260914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26116_reglement_20260914.pdf Règlement écrit
26116_reglement_graphique_0_20260914.pdf Tableau d’assemblage
26116_reglement_graphique_1_20260914.pdf Règlement graphique 1
26116_reglement_graphique_2_20260914.pdf Règlement graphique 2
26116_AnnexeDechets_20260914.pdf AnnexeDechets
26116_Annexes_20260914.pdf Annexes
26116_EtudeL11114_20260914.pdf EtudeL11114
26116_liste_sup_20260914.pdf Liste sup
26116_plan_sup_20260914.pdf Plan sup
26116_orientations_amenagement_18_02_20260914.pdf OAP 18 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Donzère
Téléphone : 0475497030
Courriel : florence.herve@donzere.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Donzère
Téléphone : 0475497030
Courriel : urbanisme@donzere.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26116 DONZERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de DONZERE a approuvé une procédure de modification n°3 le 14 septembre 2026.

      26116_PLU_M3_20260914  
26116_20251125_delib_prescription_M3_20260914.pdf
26116_20260302_decision_EE3_20260914.pdf
26116_20260914_delib_approbation_M3_20260914.pdf