200070506_PLUi_20231219_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS partie A"


Informations

Nom du document DU_200070506_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS partie A
Maillage 200070506 PLUI PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2024 à 10:13
Publié le 22/02/2024 à 10:30
Mis à jour le 22/02/2024 à 10:30
Statut
Version 9
Nom de l'archive 200070506_PLUi_20231219_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d862a037dcc988353828f156073eebbc
Producteur SERVICE URBANISME PAYS DE NEXON ET MONTS DE CHALUS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070506
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.8693225,45.553785,1.1426852,45.7445523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070506_procedure_20231219_A.pdf Procédure
200070506_rapport_1_20231219_A.pdf Partie 1
200070506_rapport_2_20231219_A.pdf Partie 2
200070506_rapport_3_20231219_A.pdf Partie 3
200070506_padd_20231219_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070506_prescription_surf_03_00_20231219_A.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
200070506_reglement_20231219_A.pdf Règlement écrit
200070506_reglement_graphique_20231219_A.pdf Règlement graphique
200070506_assainissement_20231219_A.pdf Assainissement
200070506_basias_20231219_A.pdf Basias
200070506_eaupotable_20231219_A.pdf Eaupotable
200070506_electricite_20231219_A.pdf Electricite
200070506_info_surf_04_00_20231219_A.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200070506_info_surf_14_00_20231219_A.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
200070506_liste_sup_20231219_A.pdf Liste sup
200070506_plan_sup_20231219_A.pdf Plan sup
200070506_orientations_amenagement_20231219_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.