11188_PLU_20210720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA PALME"


Informations

Nom du document DU_11188
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA PALME
Maillage 11188 LA PALME
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2021 à 17:30
Publié le 08/09/2021 à 09:49
Mis à jour le 08/09/2021 à 09:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 11188_PLU_20210720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8771eaa4b88af3ab636abb57d1bde35
Producteur Mairie de la Palme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA PALME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11188
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2021.
Emprise [2.9395585,42.937839,3.0597439,42.9954066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11188_procedure_20210720.pdf Procédure
11188_rapport_20210720.pdf Rapport
11188_padd_20210720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11188_prescription_surf_05_00_20210720.pdf Emplacement réservé
11188_reglement_20210720.pdf Règlement écrit
11188_reglement_graphique_20210720.pdf Règlement graphique
11188_liste_sup_20210720.pdf Liste sup
11188_plan_sup_20210720.pdf Plan sup
11188_orientations_amenagement_20210720.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Palme
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielapalme@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielapalme@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.