2B055_CC_20110107

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CAMPITELLO"


Informations

Nom du document DU_2B055
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CAMPITELLO
Maillage 2B055 CAMPITELLO
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 12:42
Publié le 10/09/2025 à 11:52
Mis à jour le 10/09/2025 à 11:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 2B055_CC_20110107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d887cb6cc3bb993cd8e2a8df9a60e216
Producteur MAIRIE DE CAMPITELLO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPITELLO. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B055
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [9.3096312,42.5042301,9.3462474,42.5505239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/01/2011

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B055_procedure_20110107.pdf Procédure
2B055_rapport_20110107.pdf Rapport
2B055_liste_annexes_20110107.pdf Liste annexes
2B055_liste_sup_20110107.pdf Liste sup
2B055_sectorisation_graphique_1_20110107.pdf Sectorisation graphique 1
2B055_sectorisation_graphique_2_20110107.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CAMPITELLO
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.campitello@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.campitello@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.