03221_PLU_20200918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-TRONCAIS"


Informations

Nom du document DU_03221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-TRONCAIS
Maillage 03221 SAINT-BONNET-TRONCAIS
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2020 à 16:03
Publié le 30/10/2020 à 16:49
Mis à jour le 30/10/2020 à 16:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03221_PLU_20200918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d88943c2888ff67f3a51a4a26752130b
Producteur Mairie de SAINT-BONNET-TRONCAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-TRONCAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/10/2020.
Emprise [2.6480014,46.6332445,2.7448822,46.7046829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03221_procedure_20200918.pdf Procédure
03221_rapport_20200918.pdf Rapport
03221_PADD_20200918.pdf PADD
03221_reglement_20200918.pdf Règlement écrit
03221_annexes_sanitaires_20200918.pdf Annexes sanitaires
03221_bordereau_20200918.pdf Bordereau
03221_liste_SUP_20200918.pdf Liste SUP
03221_prescription_surf_20200918.pdf Prescription surf

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-BONNET-TRONCAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintbonnettroncais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintbonnettroncais@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.