77397_PLU_20251008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAACY-SUR-MARNE"



Informations

Nom du document DU_77397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAACY-SUR-MARNE
Maillage 77397 SAACY-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 09:39
Publié le 28/10/2025 à 11:00
Mis à jour le 28/10/2025 à 11:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77397_PLU_20251008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8b2a20b85c94aafee86077691825c75
Producteur Commune de SAACY-SUR-MARNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAACY-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77397
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1823569,48.9276527,3.2433616,48.9772083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77397_procedure_20251008.pdf Procédure
77397_rapport_1_20251008.pdf Partie 1
77397_rapport_2_20251008.pdf Partie 2
77397_padd_20251008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77397_reglement_20251008.pdf Règlement écrit
77397_reglement_graphique_1_20251008.pdf Règlement graphique 1
77397_reglement_graphique_2_20251008.pdf Règlement graphique 2
77397_reglement_graphique_3_20251008.pdf Règlement graphique 3
77397_reglement_graphique_4_20251008.pdf Règlement graphique 4
77397_info_surf_04_00_20251008.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77397_info_surf_14_00_20251008.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77397_info_surf_19_01_1_20251008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77397_info_surf_19_01_2_20251008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77397_info_surf_19_01_3_20251008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77397_info_surf_19_01_4_20251008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
77397_info_surf_19_01_5_20251008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
77397_info_surf_97_00_20251008.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
77397_info_surf_99_00_20251008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77397_liste_annexes_20251008.pdf Liste annexes
77397_liste_sup_20251008.pdf Liste sup
77397_plan_sup_20251008.pdf Plan sup
77397_OAP_20251008.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAACY-SUR-MARNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saacysurmarne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saacysurmarne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.