07052_PLU_20210930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPIS"



Informations

Nom du document DU_07052
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPIS
Maillage 07052 CHAMPIS
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2022 à 16:58
Publié le 25/02/2022 à 08:59
Mis à jour le 25/02/2022 à 08:59
Statut
Version 7
Nom de l'archive 07052_PLU_20210930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8be8807170dd39275f9274c30a3a73c
Producteur CCRC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07052
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2022.
Emprise [4.7170486,44.9312628,4.7928156,44.9819444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07052_procedure_20210930.pdf Procédure
07052_rapport_20210930.pdf Rapport
07052_padd_20210930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07052_reglement_20210930.pdf Règlement écrit
07052_liste_annexes_20210930.pdf Liste annexes
07052_orientations_amenagement_20210930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCRC
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.