21275_CC_20240219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FONCEGRIVE"


Informations

Nom du document DU_21275
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FONCEGRIVE
Maillage 21275 FONCEGRIVE
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2024 à 17:03
Publié le 26/09/2024 à 19:40
Mis à jour le 26/09/2024 à 19:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21275_CC_20240219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8cc73f17a326739276d77a1ee1a07d5
Producteur Mairie de Foncegrive

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONCEGRIVE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21275
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1092352,47.6004435,5.1725354,47.6362909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21275_procedure_20240219.pdf Procédure
21275_rapport_1_20240219.pdf Partie 1
21275_rapport_2_20240219.pdf Partie 2
21275_info_surf_17_00_20240219.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21275_info_surf_19_01_1_20240219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21275_info_surf_19_01_20240219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21275_info_surf_19_01_2_20240219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21275_info_surf_19_01_3_20240219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21275_info_surf_19_01_4_20240219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
21275_info_surf_99_00_1_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21275_info_surf_99_00_2_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21275_info_surf_99_00_3_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21275_info_surf_99_00_4_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
21275_info_surf_99_00_5_20240219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
21275_liste_annexes_20240219.pdf Liste annexes
21275_liste_sup_20240219.pdf Liste sup
21275_plan_sup_20240219.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Foncegrive
Téléphone : Aucun
Courriel : foncegrive@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : foncegrive@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.