92073_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURESNES"


Informations

Nom du document DU_92073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURESNES
Maillage 92073 SURESNES
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 17:58
Publié le 30/12/2024 à 09:47
Mis à jour le 15/01/2025 à 14:46
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 92073_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d8d32841b6061756641ac075c048b0b8
Producteur Ville de Suresnes
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SURESNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 92073
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1997653,48.8593913,2.2367933,48.8827632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/12/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Suresnes
Téléphone : Aucun
Courriel : opendata@ville-suresnes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Suresnes
Téléphone : Aucun
Courriel : opendata@ville-suresnes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 92073 SURESNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SURESNES a approuvé une procédure de modification n°2 le 26 juin 2024.

      92073_PLU_M2_20240626  
92073_20240626_delib_approbation_M2_20240626.pdf