31409_PLU_20250306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PECHABOU"


Informations

Nom du document DU_31409
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PECHABOU
Maillage 31409 PECHABOU
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2025 à 11:41
Publié le 31/03/2025 à 17:21
Mis à jour le 31/03/2025 à 17:21
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31409_PLU_20250306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8fa6a2b9f6c44313b28858142ca4ad3
Producteur Sicoval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PECHABOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31409
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4922247,43.4903211,1.5321799,43.512095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31409_procedure_20250306.pdf Procédure
31409_rapport_20250306.pdf Rapport
31409_padd_20250306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31409_reglement_20250306.pdf Règlement écrit
31409_reglement_graphique_20250306.pdf Règlement graphique
31409_aep_20250306.pdf Aep
31409_charte_arbre_20250306.pdf Charte arbre
31409_charte_eclairage_20250306.pdf Charte eclairage
31409_classement_sonore_20250306.pdf Classement sonore
31409_craup_20250306.pdf Craup
31409_dpu_20250306.pdf Dpu
31409_eaux_pluviales_20250306.pdf Eaux pluviales
31409_liste_sup_20250306.pdf Liste sup
31409_notice_dechets_20250306.pdf Notice dechets
31409_plan_sup_20250306.pdf Plan sup
31409_ppri_20250306.pdf Ppri
31409_pprn_20250306.pdf Pprn
31409_prescriptions_sdis_20250306.pdf Prescriptions sdis
31409_site_classe_20250306.pdf Site classe
31409_orientations_amenagement_20250306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.