28104_PLU_20260330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLTAINVILLE"



Informations

Nom du document DU_28104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLTAINVILLE
Maillage 28104 COLTAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 15:08
Publié le 13/04/2026 à 16:04
Mis à jour le 13/04/2026 à 16:04
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 28104_PLU_20260330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d9002c9cff32d7a8455135ebc6b4fdcb
Producteur Chartres métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLTAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28104
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5510121,48.4669506,1.6346108,48.5206541]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28104_procedure_20260330.pdf Procédure
28104_rapport_1_20260330.pdf Partie 1
28104_rapport_2_20260330.pdf Partie 2
28104_padd_20260330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28104_reglement_20260330.pdf Règlement écrit
28104_reglement_graphique_1_20260330.pdf Règlement graphique 1
28104_reglement_graphique_2_20260330.pdf Règlement graphique 2
28104_liste_annexes_20260330.pdf Liste annexes
28104_liste_annexes_sanitaires_20260330.pdf Liste annexes sanitaires
28104_liste_dpu_20260330.pdf Liste dpu
28104_liste_sup_20260330.pdf Liste sup
28104_plan_annexes_sanitaires_20260330.pdf Plan annexes sanitaires
28104_plan_dpu_20260330.pdf Plan dpu
28104_plan_sup_20260330.pdf Plan sup
28104_orientations_amenagement_20260330.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : adssecteur3@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Chartres métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : adssecteur3@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.