21459_PLU_20211025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOIRON-SUR-BEZE"



Informations

Nom du document DU_21459
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOIRON-SUR-BEZE
Maillage 21459 NOIRON-SUR-BEZE
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2021 à 09:47
Publié le 07/12/2021 à 10:37
Mis à jour le 07/12/2021 à 10:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21459_PLU_20211025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d92f9cdc103f7273a2cb9ca42244a47b
Producteur Loire Forez Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOIRON-SUR-BEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21459
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [5.26274,47.4237031,5.3302782,47.4574606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21459_procedure_20211025.pdf Procédure
21459_rapport_1_20211025.pdf Partie 1
21459_rapport_2_20211025.pdf Partie 2
21459_rapport_3_20211025.pdf Partie 3
21459_PADD_20211025.pdf PADD
21459_reglement_20211025.pdf Règlement écrit
21459_reglement_graphique_1_20211025.pdf Règlement graphique 1
21459_reglement_graphique_2_20211025.pdf Règlement graphique 2
21459_info_surf_19_1_20211025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21459_info_surf_19_2_20211025.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21459_info_surf_37_20211025.pdf Info surf 37
21459_info_surf_99_1_20211025.pdf autre relevant de la loi littoral
21459_info_surf_99_2_20211025.pdf autre relevant de la loi montagne
21459_listes_sup_20211025.pdf Listes sup
21459_plan_sup_20211025.pdf Plan sup
21549_info_surf_04_20211025.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21459_orientations_amenagement_20211025.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Loire Forez Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : anaistissier@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-noiron-sur-beze@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.