40242_PLU_20130624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMBEZ-ET-BAUDIETS"


Informations

Nom du document DU_40242
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMBEZ-ET-BAUDIETS
Maillage 40242 RIMBEZ-ET-BAUDIETS
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2022 à 16:05
Publié le 05/09/2022 à 16:29
Mis à jour le 05/09/2022 à 16:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40242_PLU_20130624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9440f7b01e32868287a09798cd8acd2
Producteur Commune de Rimbez et Baudiets

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIMBEZ-ET-BAUDIETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40242
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/09/2022.
Emprise [-0.0106412,44.0243152,0.1056088,44.0941492]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40142_procedure_20130624.pdf Procédure
40242_rapport_20130624.pdf Rapport
40242_padd_20130624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40242_reglement_20130624.pdf Règlement écrit
40242_reglement_graphique_20130624.pdf Règlement graphique
40242_lotissements_20130624.pdf Lotissements
40242_note_technique_sanitaire_20130624.pdf Note technique sanitaire
40242_plan_aep_20130624.pdf Plan aep
40242_plan_aptitude_nord_20130624.pdf Plan aptitude nord
40242_plan_aptitude_sud_20130624.pdf Plan aptitude sud
40242_plan_perimetres_20130624.pdf Plan perimetres
40242_recueil_sup_20130624.pdf Recueil sup
40242_orientations_amenagement_20130624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rimbez et Baudiets
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rimbezetbaudiets.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rimbezetbaudiets.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.