31198_PLU_20120807

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FRECHET"


Informations

Nom du document DU_31198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FRECHET
Maillage 31198 LE FRECHET
Source Inconnue
Téléversé le 21/09/2016 à 10:55
Publié le 21/09/2016 à 11:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31198_PLU_20120807
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9497a1b8b2e3dfaba8ae4248c1f7d15
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FRECHET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.9145106168280074,43.176154081109075,0.9464026604614513,43.20398980347549]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31198_padd_20120807.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31198_reglement_20120807.pdf Règlement écrit
31198_carte_aptitude_sols_20120807.pdf Carte aptitude sols
31198_plan_SUP_20120807.pdf Plan SUP
31198_prescription_ponct_07_20120807.pdf Prescription ponct 07
31198_schema_assainissement_20120807.pdf Schema assainissement
31198_tableau_SUP_20120807.pdf Tableau SUP
31198_orientations_amenagement_20120807.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedufrechet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedufrechet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.