19255_CC_20060515

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SEILHAC"


Informations

Nom du document DU_19255
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SEILHAC
Maillage 19255 SEILHAC
Source Inconnue
Téléversé le 17/02/2020 à 15:28
Publié le 18/02/2020 à 17:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 19255_CC_20060515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d94a1fea85dbb9b7921689ae8ed5f032
Producteur Commune de Seilhac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEILHAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.6647529000000065,45.33469369905682,1.7709992999999964,45.39674669905681]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/12/2019
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19255_plan_sup_20060515.pdf Plan sup
19255_procedure_20060515.pdf Procédure
19255_rapport_1_20031126.pdf Partie 1
19255_rapport_2_20060515.pdf Partie 2
19255_reglement_graphique_1_20060515.pdf Règlement graphique 1
19255_reglement_graphique_2_20060515.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Seilhac
Téléphone : 05 55 27 05 26
Courriel : accueil@ville-seilhac.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 55 27 05 26
Courriel : accueil@ville-seilhac.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19255 SEILHAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.