69121_PLU_20230717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOZANNE"


Informations

Nom du document DU_69121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOZANNE
Maillage 69121 LOZANNE
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2023 à 17:55
Publié le 21/07/2023 à 18:07
Mis à jour le 21/07/2023 à 18:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 69121_PLU_20230717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d954b817f25e8e5581f4f3251c4fc7de
Producteur Commune de Lozanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOZANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69121
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6693113,45.8380603,4.6996886,45.8678293]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69121_procedure_20230717.pdf Procédure
69121_rapport_20230717.pdf Rapport
69121_PADD_20230717.pdf PADD
69121_prescription_lin_07_00_20230717.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
69121_prescription_pct_07_00_20230717.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
69121_prescription_surf_02_00_1_20230717.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69121_prescription_surf_02_00_2_20230717.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69121_prescription_surf_05_00_20230717.pdf Emplacement réservé
69121_prescription_surf_07_00_20230717.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
69121_prescription_surf_11_00_20230717.pdf Prescription surf 11 00
69121_reglement_20230717.pdf Règlement écrit
69121_reglement_graphique_20230717.pdf Règlement graphique
69121_info_surf_02_00_20230717.pdf Zone d'aménagement concerté
69121_info_surf_04_00_20230717.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69121_info_surf_12_00_20230717.pdf Périmètre de sursis à statuer
69121_info_surf_14_00_20230717.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69121_info_surf_19_01_1_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69121_info_surf_19_01_2_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69121_info_surf_19_01_3_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69121_info_surf_19_01_4_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69121_info_surf_19_01_5_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69121_info_surf_99_00_1_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69121_info_surf_99_00_2_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69121_info_surf_99_00_3_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69121_info_surf_99_00_4_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69121_info_surf_99_00_5_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69121_liste_annexes_20230717.pdf Liste annexes
69121_liste_sup_20230717.pdf Liste sup
69121_plan_sup_20230717.pdf Plan sup
69121_orientations_amenagement_20230717.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lozanne
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairielozanne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairielozanne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69121 LOZANNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.