78264_PLU_20171210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAMBAISEUIL"



Informations

Nom du document DU_78264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAMBAISEUIL
Maillage 78264 GAMBAISEUIL
Source Inconnue
Téléversé le 22/01/2019 à 07:57
Publié le 25/01/2019 à 11:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78264_PLU_20171210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d95909e5184cc9a4518004b754d96f25
Producteur Mairie - Gambaiseuil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAMBAISEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.6750971572186326,48.736159386973725,1.7692532642395113,48.78661448992784]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/06/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78264_annexes_20171210.pdf Annexes
78264_info_lin_19_01_1_20171210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78264_info_lin_19_01_2_20171210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78264_info_surf_14_00_1_20171210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
78264_info_surf_14_00_2_20171210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
78264_info_surf_16_00_20171210.pdf Site archéologique
78264_info_surf_17_00_20171210.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78264_info_surf_19_01_20171210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78264_info_surf_32_00_20171210.pdf Secteur de taxe d'aménagement
78264_liste_des_pieces_20171210.pdf Liste des pieces
78264_liste_sup_20171210.pdf Liste sup
78264_orientations_amenagement_20171210.pdf OAP
78264_padd_20171210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78264_plan_sup_20171210.pdf Plan sup
78264_prescription_surf_02_00_1_20171210.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
78264_prescription_surf_02_00_2_20171210.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
78264_prescription_surf_05_00_20171210.pdf Emplacement réservé
78264_prescription_surf_31_05_20171210.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
78264_prescription_surf_31_06_20171210.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
78264_procedure_20171210.pdf Procédure
78264_rapport_20171210.pdf Rapport
78264_reglement_20171210.pdf Règlement écrit
78264_reglement_graphique_0_20171210.pdf Tableau d’assemblage
78264_reglement_graphique_1_20171210.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Gambaiseuil
Téléphone : 01 34 86 39 20
Courriel : mairiegambaiseuil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 34 86 39 20
Courriel : mairiegambaiseuil@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.