32417_CC_20130531

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA SAUVETAT"


Informations

Nom du document DU_32417
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA SAUVETAT
Maillage 32417 LA SAUVETAT
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2023 à 09:06
Publié le 08/02/2023 à 10:28
Mis à jour le 08/02/2023 à 10:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 32417_CC_20130531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9599f60229f265dab0c93c803873afc
Producteur Communauté de communes de la Lomagne Gersoise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SAUVETAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32417
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4980628,43.8183325,0.5756841,43.8810034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32417_procedure_20130531.pdf Procédure
32417_rapport_20130531.pdf Rapport
32417_liste_annexes_20130531.pdf Liste annexes
32417_plan_sup_20130531.pdf Plan sup
32417_ppri_zonage_1_20130531.pdf Ppri zonage 1
32417_ppri_zonage_2_20130531.pdf Ppri zonage 2
32417_ppri_zonage_3_20130531.pdf Ppri zonage 3
32417_sectorisation_graphique_20130531.pdf Sectorisation graphique
32417_sectorisation_graphique_2_20130531.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Lomagne Gersoise
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.