35075_PLU_20190625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUVIGNE"


Informations

Nom du document DU_35075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUVIGNE
Maillage 35075 CHAUVIGNE
Source Inconnue
Téléversé le 26/12/2019 à 12:20
Publié le 06/01/2020 à 11:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35075_PLU_20190625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d96adaf86f9a24ebc78218153745db8f
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUVIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.487626835203262,48.34425703719003,-1.4066768897020154,48.400804477936816]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35075_orientations_amenagement_1_20190625.pdf OAP 1
35075_prescription_lin_01_00_20190625.pdf Espace boisé classé
35075_prescription_lin_07_00_20190625.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35075_prescription_lin_24_00_20190625.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35075_prescription_surf_01_00_1_20190625.pdf Espace boisé classé (1)
35075_prescription_surf_01_00_2_20190625.pdf Espace boisé classé (2)
35075_prescription_surf_02_00_20190625.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35075_prescription_surf_05_00_20190625.pdf Emplacement réservé
35075_prescription_surf_07_04_20190625.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35075_prescription_surf_15_00_20190625.pdf Règles d’implantation des constructions
35075_rapport_20190625.pdf Rapport
35075_reglement_20190625.pdf Règlement écrit
35075_reglement_graphique_1_20190625.pdf Règlement graphique 1
35075_reglement_graphique_2_20190625.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.