58223_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUY"



Informations

Nom du document DU_58223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUY
Maillage 58223 ROUY
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2025 à 15:51
Publié le 30/01/2025 à 17:25
Mis à jour le 30/01/2025 à 17:25
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 58223_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d96bea4c95a3d34e6a6655cac061d8e7
Producteur MAIRIE DE ROUY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58223
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [3.4857667,47.000523,3.5871405,47.0777595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58223_procedure_20240924.pdf Procédure
58223_rapport_20240924.pdf Rapport
58223_padd_20240924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58223_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
58223_reglement_graphique_20240924.pdf Règlement graphique
58223_classement_sonore_20240924.pdf Classement sonore
58223_informations_archeologiques_20240924.pdf Informations archeologiques
58223_liste_SUP_20240924.pdf Liste SUP
58223_plan_SUP_20240924.pdf Plan SUP
58223_orientations_amenagement_1_20240924.pdf OAP 1
58223_orientations_amenagement_2_20240924.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE ROUY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairierouy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairierouy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.