78410_PLU_20171012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISSON"



Informations

Nom du document DU_78410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISSON
Maillage 78410 MOISSON
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2023 à 10:02
Publié le 23/03/2023 à 15:22
Mis à jour le 23/03/2023 à 15:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78410_PLU_20171012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d971e96e32704b0b2b7611ea2a42dedb
Producteur Mairie - Moisson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOISSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78410
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6202451,49.0507023,1.6972683,49.0818512]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78410_procedure_20171012.pdf Procédure
78410_rapport_20171012.pdf Rapport
78410_padd_20171012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78410_prescription_surf_02_00_20171012.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
78410_prescription_surf_05_00_20171012.pdf Emplacement réservé
78410_reglement_20171012.pdf Règlement écrit
78410_reglement_graphique_20171012.pdf Règlement graphique
78410_annexes_20171012.pdf Annexes
78410_info_lin_19_01_1_20171012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78410_info_lin_19_01_2_20171012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78410_info_lin_19_01_3_20171012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78410_info_surf_99_00_20171012.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78410_liste_annexes_20171012.pdf Liste annexes
78410_liste_sup_20171012.pdf Liste sup
78410_plan_sup_20171012.pdf Plan sup
78410_orientations_amenagement_18_00_20171012.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Moisson
Téléphone : 01 34 79 30 41
Courriel : accueil@moisson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 34 79 30 41
Courriel : accueil@moisson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.