49155_PLU_20220224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GREZ-NEUVILLE"


Informations

Nom du document DU_49155
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GREZ-NEUVILLE
Maillage 49155 GREZ-NEUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2022 à 13:55
Publié le 16/03/2022 à 14:11
Mis à jour le 16/03/2022 à 14:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 49155_PLU_20220224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d975432f232cf523ed636d0cd622cee5
Producteur Mairie de Grez-Neuville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GREZ-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2022.
Emprise [-0.7436463,47.560269,-0.6282129,47.6231204]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49155_procedure_20220224.pdf Procédure
49155_rapport_1_20220224.pdf Partie 1
49155_rapport_2_20220224.pdf Partie 2
49155_rapport_3_20220224.pdf Partie 3
49155_rapport_4_20220224.pdf Partie 4
49155_padd_20220224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49155_prescription_surf_05_20220224.pdf Emplacement réservé
49155_prescription_surf_15_00_20220224.pdf Règles d’implantation des constructions
49155_prescription_surf_31_05_20220224.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
49155_reglement_20220224.pdf Règlement écrit
49155_reglement_graphique_20220224.pdf Règlement graphique
49155_info_surf_02_00_20220224.pdf Zone d'aménagement concerté
49155_info_surf_14_00_20220224.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49155_info_surf_19_02_20220224.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
49155_liste_sup_1_20220224.pdf Liste sup 1
49155_liste_sup_2_20220224.pdf Liste sup 2
49155_plan_sup_20220224.pdf Plan sup
49155_orientations_amenagement_20220224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Grez-Neuville
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-grez-neuville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-grez-neuville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.