60508_PLU_20140428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTPOINT"



Informations

Nom du document DU_60508
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTPOINT
Maillage 60508 PONTPOINT
Source Inconnue
Téléversé le 08/01/2020 à 09:12
Publié le 09/01/2020 à 01:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60508_PLU_20140428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d98e506203fa09405bfeb792f95cbc94
Producteur Mairie de Pontpoint

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTPOINT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.611010148319519,49.27771762104541,2.689027889967762,49.323533766279354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/11/2019
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60508_info_lin_19_01_aep_20131216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60508_info_lin_19_01_eu_20131216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
60508_info_pct_19_01_dechets_20131216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (dechets)
60508_info_surf_14_00_20131216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60508_info_surf_19_01_aep_20131216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60508_info_surf_19_01_assainissement_20131216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
60508_info_surf_99_00_20131216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60508_liste_sup_20131216.pdf Liste sup
60508_orientations_amenagement_1_20131216.pdf OAP 1
60508_orientations_amenagement_2_20131216.pdf OAP 2
60508_orientations_amenagement_3_20131216.pdf OAP 3
60508_orientations_amenagement_4_20131216.pdf OAP 4
60508_padd_20131216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60508_plan_sup_20140428.pdf Plan sup
60508_prescription_surf_05_00_20131216.pdf Emplacement réservé
60508_procedure_20140428.pdf Procédure
60508_rapport_20131216.pdf Rapport
60508_reglement_20140428.pdf Règlement écrit
60508_reglement_graphique_1_20131216.pdf Règlement graphique 1
60508_reglement_graphique_2_20131216.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pontpoint
Téléphone : Aucun
Courriel : c.lefebvre@mairiepontpoint.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.urbanisme@auddice.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.