01285_PLU_20161017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARCIEUX"


Informations

Nom du document DU_01285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARCIEUX
Maillage 01285 PARCIEUX
Source Inconnue
Téléversé le 20/09/2019 à 19:30
Publié le 23/09/2019 à 19:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01285_PLU_20161017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d99bad9e9e6fff0a145fef9f3b5eb580
Producteur Mairie de Parcieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARCIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.80803685999381,45.909839254205146,4.851896923664608,45.92954891038416]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01285_annexes_1_20161017.pdf Annexes 1
01285_annexes_2_20161017.pdf Annexes 2
01285_annexes_3_20161017.pdf Annexes 3
01285_annexes_4_20161017.pdf Annexes 4
01285_dossier_20161017.pdf Dossier
01285_info_lin_19_01_1_20161017.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01285_info_lin_19_01_2_20161017.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01285_info_surf_19_01_20161017.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01285_liste_sup_20161017.pdf Liste sup
01285_orientations_amenagement_18_00_20161017.pdf OAP 18 00
01285_padd_20161017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01285_plan_sup_20161017.pdf Plan sup
01285_prescription_lin_07_00_20161017.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
01285_prescription_pct_07_00_20161017.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
01285_prescription_surf_05_00_20161017.pdf Emplacement réservé
01285_prescription_surf_07_00_20161017.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
01285_procedure_20161017.pdf Procédure
01285_rapport_1_20161017.pdf Partie 1
01285_rapport_2_20161017.pdf Partie 2
01285_rapport_3_20161017.pdf Partie 3
01285_reglement_20161017.pdf Règlement écrit
01285_reglement_graphique_0_20161017.pdf Tableau d’assemblage
01285_reglement_graphique_1_20161017.pdf Règlement graphique 1
01285_reglement_graphique_2_20161017.pdf Règlement graphique 2
01285_reglement_graphique_3_20161017.pdf Règlement graphique 3
01285_sommaire_annexes_20161017.pdf Sommaire annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Parcieux
Téléphone : 04 78 98 02 54
Courriel : contact@parcieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 78 98 02 54
Courriel : contact@parcieux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.