30092_PLU_20210603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONNAUX"


Informations

Nom du document DU_30092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONNAUX
Maillage 30092 CONNAUX
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2024 à 09:17
Publié le 19/11/2024 à 08:36
Mis à jour le 19/11/2024 à 08:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 30092_PLU_20210603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d99ed877781607791677c6b988a4d78b
Producteur Commune de Connaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONNAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30092
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5796162,44.0474738,4.6244193,44.1014217]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30092_procedure_20190612.pdf Procédure
30092_procedure_20210603.pdf Procédure
30092_rapport_1_20130314.pdf Partie 1
30092_rapport_1_20210603.pdf Partie 1
30092_rapport_20080228.pdf Rapport
30092_rapport_20190612.pdf Rapport
30092_rapport_2_20130314.pdf Partie 2
30092_rapport_2_20210603.pdf Partie 2
30092_padd_20080228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30092_reglement_20210603.pdf Règlement écrit
30092_reglement_graphique_20210603.pdf Règlement graphique
30092_annexe_sanitaire_20210603.pdf Annexe sanitaire
30092_liste_annexes_20210603.pdf Liste annexes
30092_liste_sup_20210603.pdf Liste sup
30092_prescriptions_acoustiques_20210603.pdf Prescriptions acoustiques
30092_OAP_1_20210603.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Connaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@connaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@connaux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30092 CONNAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.