11134_PLU_20090227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAJAC-LA-RELENQUE"


Informations

Nom du document DU_11134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAJAC-LA-RELENQUE
Maillage 11134 FAJAC-LA-RELENQUE
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 13:39
Publié le 06/01/2026 à 17:41
Mis à jour le 06/01/2026 à 17:41
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 11134_PLU_20090227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9aa5822fc7ccad41daabd910985f119
Producteur Commune de FAJAC-LA-RELENQUE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAJAC-LA-RELENQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11134
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7011822,43.2726659,1.7475197,43.2953472]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2009

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11134_procedure_20090227.pdf Procédure
11134_rapport_20090227.pdf Rapport
11134_padd_20090227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11134_reglement_20090227.pdf Règlement écrit
11134_reglement_graphique_20090227.pdf Règlement graphique
11134_liste_annexes_20090227.pdf Liste annexes
11134_liste_sup_20090227.pdf Liste sup
11134_OAP_18_02_1_20090227.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de FAJAC-LA-RELENQUE
Téléphone : Aucun
Courriel : fajac-la-relenque@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fajac-la-relenque@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.