248900524_PLUi_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE L'AILLANTAIS"



Informations

Nom du document DU_248900524
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE L'AILLANTAIS
Maillage 248900524 PLUI DE L'AILLANTAIS
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2025 à 09:31
Publié le 02/07/2025 à 11:09
Mis à jour le 02/07/2025 à 11:09
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 248900524_PLUi_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9b1018c22e06cd007413ed8195cf945
Producteur Communauté de communes de l'aillantais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE L'AILLANTAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 248900524
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1889997,47.7657676,3.4915839,47.9469182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
248900524_procedure_20250630.pdf Procédure
248900524_rapport_1_20250630.pdf Partie 1
248900524_rapport_2_20250630.pdf Partie 2
248900524_rapport_3_20250630.pdf Partie 3
248900524_rapport_4_20250630.pdf Partie 4
248900524_rapport_5_20250630.pdf Partie 5
248900524_rapport_6_20250630.pdf Partie 6
248900524_padd_20250630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
248900524_prescription_pct_07_01_20250630.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
248900524_reglement_20250630.pdf Règlement écrit
248900524_reglement_graphique_1_20250630.pdf Règlement graphique 1
248900524_reglement_graphique_2_20250630.pdf Règlement graphique 2
248900524_info_lin_19_aep_20250630.pdf Info lin 19 aep
248900524_info_lin_19_annexes_sanitaires_20250630.pdf Info lin 19 annexes sanitaires
248900524_info_lin_99_reseau_electrique_20250630.pdf Info lin 99 reseau electrique
248900524_info_surf_99_azi_20250630.pdf Info surf 99 azi
248900524_liste_annexes_20250630.pdf Liste annexes
248900524_liste_sup_20250630.pdf Liste sup
248900524_orientations_amenagement_20250630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de l'aillantais
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccaillantais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccaillantais.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE L'AILLANTAIS a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 30 juin 2025.

      248900524_PLUi_MAJ2_20250630  
248900524_20250630_arrete_MAJ2_20250630.pdf
248900524_20250630_Annexe2_20250630.pdf