11102_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUFFOULENS"


Informations

Nom du document DU_11102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUFFOULENS
Maillage 11102 COUFFOULENS
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 09:55
Publié le 08/04/2025 à 16:15
Mis à jour le 08/04/2025 à 16:15
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 11102_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9b47a33f50773d462e24b0b80675291
Producteur Commune de COUFFOULENS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUFFOULENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11102
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2743935,43.1209221,2.3374438,43.1781151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11102_procedure_20241216.pdf Procédure
11102_rapport_1_20241216.pdf Partie 1
11102_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
11102_rapport_3_20241216.pdf Partie 3
11102_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11102_prescription_surf_02_20241216.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
11102_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
11102_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
11102_info_lin_19_20241216.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
11102_info_lin_19_aep_20241216.pdf Info lin 19 aep
11102_info_lin_19_ep_20241216.pdf Info lin 19 ep
11102_plan_sup_20241216.pdf Plan sup
11102_OAP_1_20241216.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de COUFFOULENS
Téléphone : Aucun
Courriel : couffoulens@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : couffoulens@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.