63110_CC_20260723

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CISTERNES-LA-FORET"


Informations

Nom du document DU_63110
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CISTERNES-LA-FORET
Maillage 63110 CISTERNES-LA-FORET
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2026 à 16:50
Publié le 04/08/2026 à 08:47
Mis à jour le 04/08/2026 à 08:47
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 63110_CC_20260723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d9c368f5ab17de4206d933d2f5b4346a
Producteur MAIRIE DE CISTERNES LA FORET
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CISTERNES-LA-FORET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63110
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6740585,45.7706345,2.7747236,45.8447699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63110_procedure_20260723.pdf Procédure
63110_rapport_1_20260723.pdf Partie 1
63110_info_lin_19_01_1_20260723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
63110_info_lin_19_01_2_20260723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
63110_info_lin_19_01_3_20260723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
63110_info_surf_08_00_20260723.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
63110_info_surf_14_00_20260723.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63110_info_surf_37_00_20260723.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63110_info_surf_99_00_20260723.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
63110_liste_annexes_20260723.pdf Liste annexes
63110_liste_sup_20260723.pdf Liste sup
63110_plan_sup_20260723.pdf Plan sup
63110_sectorisation_graphique_20260723.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CISTERNES LA FORET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cisternes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE CISTERNES LA FORET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cisternes@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63110 CISTERNES-LA-FORET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.