200004802_SCOT_20251014

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE FAYENCE"


Informations

Nom du document scot_200004802
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE FAYENCE
Maillage scot_200004802 SCOT DU PAYS DE FAYENCE
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 14:41
Publié le 12/11/2025 à 13:55
Mis à jour le 12/11/2025 à 13:55
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200004802_SCOT_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9d87f236edd83e61bf26a5c45a037f3
Producteur Communauté de communes du Pays de Fayence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE FAYENCE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200004802
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.5250886,43.5078017,6.9120048,43.7579403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200004802_procedure_20251014.pdf Procédure
200004802_daac_20251014.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200004802_doo_20251014.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200004802_pas_20251014.pdf Projet d'aménagement stratégique
200004802_consommation_espace_20251014.pdf Analyse de la consommation d'espace
200004802_diagnostic_20251014.pdf Diagnostic
200004802_etat_initial_de_l_environnement_20251014.pdf Etat initial de l environnement
200004802_evaluation_environnementale_20251014.pdf Evaluation environnementale
200004802_justification_choix_20251014.pdf Justification des choix
200004802_resume_non_technique_20251014.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Fayence
Téléphone : Aucun
Courriel : n.baujoin@cc-paysdefayence.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : n.baujoin@cc-paysdefayence.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.