22276_CC_20220512

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BIHY"


Informations

Nom du document DU_22276
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BIHY
Maillage 22276 SAINT-BIHY
Source Téléversement
Téléversé le 30/05/2022 à 14:37
Publié le 30/05/2022 à 17:12
Mis à jour le 15/09/2025 à 09:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 22276_CC_20220512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d9fe992f8d3318b7032cd9a03a79a550
Producteur Pays de Saint-Brieuc
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BIHY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22276
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/05/2022.
Emprise [-3.0119168,48.3567166,-2.9276345,48.3942599]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 15/02/2017
Date de révision : 30/05/2022
Localisateurs de ressources
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp.../2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
22276 SAINT-BIHY Prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal https://cloud.sbaa.fr/index.php/s/RtkYclCbfNqOHjj 29/03/2024 PLUi 22276_CC_20220512

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Brieuc
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sbaa.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.