01289_PLU_20230605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERONNAS"


Informations

Nom du document DU_01289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERONNAS
Maillage 01289 PERONNAS
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2023 à 16:29
Publié le 19/07/2023 à 16:53
Mis à jour le 19/07/2023 à 16:53
Statut
Version 9
Nom de l'archive 01289_PLU_20230605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-da0bb53837b948727709bd8373650cee
Producteur Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERONNAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01289
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1755622,46.1452209,5.2633569,46.1932891]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01289_procedure_20230605.pdf Procédure
01289_rapport_20070320.pdf Rapport
01289_rapport_20230605.pdf Rapport
01289_padd_20070320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01289_prescription_surf_05_20130305.pdf Emplacement réservé
01289_reglement_20131015.pdf Règlement écrit
01289_reglement_20190910.pdf Règlement écrit
01289_reglement_20191015.pdf Règlement écrit
01289_reglement_20230605.pdf Règlement écrit
01289_arrete_bruit_20170802.pdf Arrete bruit
01289_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20170802.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01289_arrete_risque_exposition_plomb_20070320.pdf Arrete risque exposition plomb
01289_droit_preemption_fonds_et_baux_commerciaux_20130913.pdf Droit preemption fonds et baux commerciaux
01289_droit_preemption_urbain_20230211.pdf Droit preemption urbain
01289_plans_reseau_aep_20070320.pdf Plans reseau aep
01289_plans_reseaux_eu_ep_20070320.pdf Plans reseaux eu ep
01289_recueil_sup_20070320.pdf Recueil sup
01289_reglement_graphique_1_20230605.pdf Règlement graphique 1
01289_reglement_graphique_2_20230605.pdf Règlement graphique 2
01289_reglement_rlp_20220718.pdf Reglement rlp
01289_orientations_amenagement_20070320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.rouxel@ca3b.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.rouxel@ca3b.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.