200066157_SCOT_20260219

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE COMMERCY-VOID-VAUCOULEURS"


Informations

Nom du document scot_200066157
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE COMMERCY-VOID-VAUCOULEURS
Maillage scot_200066157 SCOT DE COMMERCY-VOID-VAUCOULEURS
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 18:14
Publié le 10/03/2026 à 18:39
Mis à jour le 10/03/2026 à 18:39
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200066157_SCOT_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-da4aa2dafe4cf804fafd9cdc6f9abc27
Producteur Communauté de communes Commercy Void Vaucouleurs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de COMMERCY-VOID-VAUCOULEURS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066157
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.3357017,48.4602055,5.8037053,48.8502392]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200066157_procedure_20260219.pdf Procédure
200066157_daac_20260219.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200066157_doo_20260219.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200066157_pas_20260219.pdf Projet d'aménagement stratégique
200066157_consommation_espace_20260219.pdf Analyse de la consommation d'espace
200066157_diagnostic_20260219.pdf Diagnostic
200066157_evaluation_environnementale_20260219.pdf Evaluation environnementale
200066157_justification_choix_20260219.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Commercy Void Vaucouleurs
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-cvv@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Commercy Void Vaucouleurs
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-cvv@orange.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.