60154_PLU_20230117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CINQUEUX"



Informations

Nom du document DU_60154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CINQUEUX
Maillage 60154 CINQUEUX
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2023 à 12:04
Publié le 05/09/2023 à 12:15
Mis à jour le 05/09/2023 à 12:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60154_PLU_20230117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-da5afa4becce009aadf0e0a1cedf0ad2
Producteur Mairie de Cinqueux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CINQUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60154
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5139919,49.306851,2.5537341,49.3425677]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/01/2023
Date de publication : 17/01/2023
Date de révision : 05/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60154_procedure_20230117.pdf Procédure
60154_rapport_20230117.pdf Rapport
60154_padd_20230117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60154_prescription_surf_05_00_20230117.pdf Emplacement réservé
60154_reglement_20230117.pdf Règlement écrit
60154_reglement_graphique_20230117.pdf Règlement graphique
60154_bilan_concert_plu_20230117.pdf Bilan concert plu
60154_bordereau_piece_M1_20230117.pdf Bordereau piece M1
60154_bordereau_piece_MS1_20230117.pdf Bordereau piece MS1
60154_bordereau_piece_plu_20230117.pdf Bordereau piece plu
60154_cartouche_plu_20230117.pdf Cartouche plu
60154_info_lin_19_01_aep_20230117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60154_info_lin_19_01_ass_20230117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60154_info_lin_19_01_notice_20230117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60154_info_lin_19_01_zonage_ass_20230117.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60154_liste_annexes_20230117.pdf Liste annexes
60154_liste_sup_20230117.pdf Liste sup
60154_plan_sup_20230117.pdf Plan sup
60154_orientations_amenagement_20230117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cinqueux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cinqueux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cinqueux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.