51009_PLU_20110409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLURE"



Informations

Nom du document DU_51009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLURE
Maillage 51009 ANGLURE
Source Inconnue
Téléversé le 13/09/2019 à 11:07
Publié le 09/03/2020 à 18:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 51009_PLU_20110409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-da5feed25ee786c21323dd56daff1683
Producteur Mairie de ANGLURE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGLURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.7932293697516397,48.574250142406434,3.8399889259649598,48.603819096849136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51009_Liste_servitude_20110207.pdf Liste servitude
51009_Liste_servitude_20110409.pdf Liste servitude
51009_info_surf_19_1_20110207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51009_orientations_amenagement_1_20110207.pdf OAP 1
51009_padd_20110207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51009_prescription_surf_02_1_20110207.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
51009_prescription_surf_02_2_20110207.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
51009_rapport_20110207.pdf Rapport
51009_reglement_20110207.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ANGLURE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieanglure@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieanglure@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.