26272_CC_20220407

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROCHEFORT-EN-VALDAINE"



Informations

Nom du document DU_26272
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROCHEFORT-EN-VALDAINE
Maillage 26272 ROCHEFORT-EN-VALDAINE
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2022 à 14:52
Publié le 09/06/2022 à 15:12
Mis à jour le 09/06/2022 à 15:12
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26272_CC_20220407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-da6a20f69469b3a50b0fb38907bb65e3
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHEFORT-EN-VALDAINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26272
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/06/2022.
Emprise [4.8361806,44.4892918,4.8791719,44.5333696]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/10/2017
Date de publication : 30/11/2017
Date de révision : 09/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26272_procedure_20220407.pdf Procédure
26272_rapport_20220407.pdf Rapport
26272_liste_annexes_20220407.pdf Liste annexes
26272_liste_servitudes_20220407.pdf Liste servitudes
26272_reglement_graphique_20220407.pdf Règlement graphique
26272_servitudes_20220407.pdf Servitudes
26272_zonage_assainissement_20220407.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04-75-53-83-12
Courriel : mairie@rochefort-en-valdaine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.