55014_CC_20191206

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AUBREVILLE"


Informations

Nom du document DU_55014
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AUBREVILLE
Maillage 55014 AUBREVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 06/02/2020 à 10:40
Publié le 07/02/2020 à 08:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55014_CC_20191206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-da7d5d32a55a71528df981eb6760bc6b
Producteur Mairie de Aubréville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBREVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.030666511704032,49.123481727847384,5.165217865449705,49.19565745996371]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 19/07/2016
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55014_info_lin_19_20191206.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55014_info_lin_99_electricite_20191206.pdf Info lin 99 electricite
55014_info_surf_04_20191206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55014_info_surf_99_dist_agric_20191206.pdf Info surf 99 dist agric
55014_liste_sup_20191206.pdf Liste sup
55014_plan_graphique_20191206.pdf Plan graphique
55014_plan_sup_20191206.pdf Plan sup
55014_procedure_20191206.pdf Procédure
55014_rapport_20191206.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Aubréville
Téléphone : 0329884455
Courriel : commune-d-aubreville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55014 AUBREVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.