03018_PLU_20160126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAYET"



Informations

Nom du document DU_03018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAYET
Maillage 03018 BAYET
Source Inconnue
Téléversé le 23/03/2018 à 15:07
Publié le 31/05/2018 à 11:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03018_PLU_20160126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-daab52761fb412172826292b00f4ced1
Producteur Mairie de BAYET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAYET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2403258638276817,46.22962044447907,3.3105892540524655,46.28725459553191]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/01/2016
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03018_info_lin_19_20160126.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
03018_liste_sup_20160126.pdf Liste sup
03018_orientations_amenagement_20160126.pdf OAP
03018_padd_20160126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03018_plan_aep_20160126.pdf Plan aep
03018_plan_eu_Bourg_20160126.pdf Plan eu Bourg
03018_plan_eu_Nerignet_20160126.pdf Plan eu Nerignet
03018_plan_sup_20160126.pdf Plan sup
03018_prescription_pct_16_20160126.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
03018_prescription_surf_05_20160126.pdf Emplacement réservé
03018_rapport_20160126.pdf Rapport
03018_reglement_20160126.pdf Règlement écrit
03018_reglement_graphique_20160126.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BAYET
Téléphone : 04 70 45 32 26
Courriel : mairie-bayet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 45 32 26
Courriel : mairie-bayet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.